Encyclopédie de la Sexualité:Citation et réutilisation du contenu de l'Encyclopédie de la Sexualité

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L'Encyclopédie de la Sexualité est conçue pour être réutilisée et diffusée : c'est en cela qu'elle est une encyclopédie « libre ». Mais cette réutilisation doit se faire en suivant les règles de la licence GFDL. Cette page décrit les différentes façons de réutiliser le contenu de Encyclopédie de la Sexualité.

Remarque préliminaire importante  CHARME.COM, hébergeur de l'Encyclopédie de la Sexualité, ne détient pas de droits sur les textes et images encyclopédiques qu'elle héberge (à l'exception de ses propres logos). En conséquence, elle ne peut délivrer d'autorisation de reproduction. Il est donc inutile d'écrire aux adresses de contact de l'Encyclopédie de la Sexualité pour demander une autorisation de reproduction (sauf dans des cas très particuliers, tels que le logo de l'Encyclopédie de la Sexualité, protégé par le droit d'auteur et le droit des marques).

[modifier] Bibliographie

Pour une simple référence à un article de l'Encyclopédie de la Sexualité dans une bibliographie, vous pouvez vous inspirer des modèles que vous trouvez en cliquant sur le lien « citer cet article » dans la boîte à outils (se trouvant dans la marge gauche de chaque article, si vous n'avez pas modifié l'apparence de la page). Exemple pour l'article Sex Toy.

Notez que dans un travail universitaire, la référence à l'Encyclopédie de la Sexualité est souvent considérée comme inacceptable. Dans un travail universitaire, une référence sert à permettre au lecteur de vérifier le contenu de la citation. Puisqu'une page de l'Encyclopédie de la Sexualité peut changer tous les jours, elle ne constitue pas une référence stable.

[modifier] Courte citation

Dans le cadre du droit de courte citation, vous n'êtes pas obligé de vous soumettre à toutes les obligations de la licence GFDL : il vous suffit de mentionner l'auteur et la source.

Les obligations de la licence GFDL sont en revanche de rigueur pour

1. les copies intégrales ;
2. les citations longues ;
3. les citations qui ne sont pas faites « dans un but de critique, de polémique, de revue, d'enseignement, ou dans des travaux scientifiques, conformément aux usages honnêtes de la profession (loi belge du 30 juin 1994), qui ne sont pas mises au service du « caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'oeuvre à laquelle elles sont incorporées » (France : Code de la propriété Intellectuelle article 122-5) ou qui ne servent pas « de commentaire, de référence ou de démonstration » (loi fédérale suisse sur le droit d'auteur et les droits voisins).

[modifier] Réutilisation du contenu de l'Encyclopédie de la Sexualité en dehors de la courte citation autorisée par la loi

Note : l'Encyclopédie de la Sexualité ne donne pas de conseil légal. Formellement, chaque article appartient à son ou ses auteurs et est mis à disposition du public selon les conditions de la licence GNU FDL. La plupart des images et autres media sont également couverts par une ou plusieurs licences mentionnées sur la page de description du medium. Voir aussi Encyclopédie de la Sexualité:Droit d'auteur.

Les modalités pratiques à respecter sont les suivantes, nous vous conseillons de vous reporter au texte de la GFDL et aux conventions bibliographiques en vigueur dans votre pays pour réutiliser le contenu de l'Encyclopédie de la Sexualité :

[modifier] Réutiliser du texte

Le contenu textuel de l'Encyclopédie de la Sexualité est sous GNU FDL, licence libre qui permet une réutilisation gratuite de celui-ci, moyennant les conditions suivantes :

[modifier] Avertissement

Attention ! Les articles 1, 4 et 7 de la GFDL doivent être étudiés de près pour toute réutilisation du contenu de l'Encyclopédie de la Sexualité. Il convient d'établir au préalable de toute reproduction d'une partie de l'Encyclopédie de la Sexualité si cette reproduction constitue un document (article 4) dans lequel la reproduction du contenu de l'Encyclopédie de la Sexualité est intégré, ou un agrégat (article 7). Dans le premier cas, la totalité de votre ouvrage/publication/site Web devra être placé sous GFDL. Dans le second, il pourra être placé en partie sous GFDL, à partir du moment où la partie sous GFDL est identifiée et constitue une partie indépendante de l'ouvrage, de la publication ou du site.

[modifier] Sur un site Web

Si vous souhaitez utiliser tout ou partie d'un article de l'Encyclopédie de la Sexualité sur votre site Web vous devez :

• mentionner ses auteurs, par exemple en donnant un hyperlien sur l'historique de l'article dans l'Encyclopédie de la Sexualité ;
• mentionner et donner accès à la licence de documentation libre GNU, par exemple avec un lien vers le texte de celle-ci http://www.gnu.org/copyleft/fdl.html ;
• si vous modifiez l'article, vous pouvez vous ajouter à la liste des auteurs, mais l'ensemble doit rester disponible sous la licence de documentation libre GNU.

Exemple :

[modifier] Sur un support papier

Si vous souhaitez utiliser tout ou partie d'un article de l'Encyclopédie de la Sexualité sur un support papier vous devez :

• mentionner ses auteurs ; les principaux auteurs doivent être mentionnés, cela peut être fait en annexe, ou en pied de page sur des textes avec peu d'auteurs ;
• Donner l'URL de l'article si cela est nécessaire pour obtenir la liste complète des auteurs.
• mentionner le fait que le texte réutilisé est sous GFDL (Licence de documentation libre GNU) et reproduire le texte de celle-ci en entier dans votre publication (en annexe par exemple).

Exemple

[modifier] Réutiliser une image ou un fichier multimedia

Les fichiers multimedia disponibles sur l'Encyclopédie de la Sexualité sont publiés sous des licences qui sont propres à chaque fichier. Pour une réutilisation de ceux-ci, se reporter aux informations de licence détaillée sur chaque fichier. Les informations de licence sont disponibles sur la page de description de chaque fichier. Certains fichiers multimédia sont directement importés de notre base de données commune. Cet état de fait est indiqué sur la page d'information du fichier concerné, un lien vers les informations de licence est fourni pour chaque fichier.

Chaque licence possède ses propres conditions de réutilisation, merci de suivre les liens indiqués sur la page d'information pour savoir comment réutiliser les fichiers.

Parmi les licences utilisées pour les fichiers multimedia, on trouve en particulier :

• GFDL (les modalités de réutilisation sont les mêmes que pour le texte)
• Licences Creative Commons (voir le site officiel de Creative Commons pour les informations de réutilisation)
• Domaine public : les fichiers dans le domaine public peuvent être réutilisés sans condition.

Cette liste n'est pas exhaustive.

Il est possible que les conditions de licence applicables à une image (ou autre contenu multimédia) ne vous conviennent pas. Afin de ne pas réaliser de contrefaçon, il vous faudra éventuellement obtenir une autorisation personnalisée de l'auteur du contenu, qui est normalement indiqué sous l'image. Celui-ci peut fort bien vous monnayer une telle autorisation.

[modifier] Comment établir la liste des auteurs d'un article

Il suffit de cliquer sur l'onglet « Historique » en haut de chaque page, puis de suivre le lien « Obtenir la liste des auteurs » qui donne une liste alphabétique de tous les auteurs de cette page.

[modifier] Comment signaler un cas de non respect des informations de licence de l'Encyclopédie de la Sexualité

Il se peut que des sites reprennent le contenu de l'Encyclopédie de la Sexualité sans préciser leur source. Dans ces cas-là, il convient de porter à l'attention de leur webmestre les informations à faire figurer sur leurs sites afin de répondre aux exigences de la GFDL et des licences appropriées.

Si vous trouvez un site qui ne se conforme pas aux informations de licence, vous pouvez avertir les auteurs principaux de l'article de l'Encyclopédie de la Sexualité en consultant l'historique, ou écrire vous-même un email aux propriétaires du site en question.

[modifier] Demandes pour réutilisation du contenu du site

Si vous respectez les indications fournies ci-dessus, vous n'avez pas besoin d'autorisation spécifique pour réutiliser le contenu de l'Encyclopédie de la Sexualité.

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